Procès Verbal de l'Assemblée spéciale du 27 avril 2015
Signataire | Date | Objet |
La Secrétaire générale pour les affaires régionales Cécile GUYADER |
27/04/15 | Assemblée spéciale du 27 avril 2015 Désignation des représentants des EPCI à fiscalité propre et des communes non membres d'EPCI à fiscalité propre, et de leurs représentants, au sein du Conseil d'administration de l' EPFB. Sont déclarés élus : * M. Loïc CAURET - suppléant M. Daniel BARON * M. Joseph LE LEZ - suppléant M. Patrick VIVIEN * M. René LE MOULLEC - suppléant M. Jean-Pierre LE FUR * M. Joseph MENARD - suppléant M. Dominique DENIEUL * M. Jean-Hubert PETILLON - Suppléant M. Hervé TRELLU |
Procès verbaux des élections du Président et des 12 vice présidents de l'EPF
Signataire | Date | Objet |
Le Préfet de Région | 16/06/15 | Election du Président du Conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Bretagne. |
Le Préfet de Région le Président du CA de l'EPF |
16/06/15 | Election des 12 vice présidents au Bureau de l'Etablissement public foncier de Bretagne |
Procès Verbal de l'Assemblée spéciale du 17 mai 2018
Signataire | Date du PV | Objet |
La Secrétaire générale pour les affaires régionales
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17/05/2018 | Assemblée spéciale du 17 mai 2018 Désignation des représentants des communautés d'agglomération (collège 1), des communautés de communes et des communes non membres d'EPCI à fiscalité propre (collège 2), et de leurs suppléants au sein du Conseil d'administration de l' EPFB. Sont déclarés élus : Collège 1 (communautés d'agglomération) * Jean-Luc BERTRAND - suppléant : Thibaut GUIGNARD * Michel COTTEN - suppléante : Régine SCAER-JANNEZ * Didier LENNON - suppléant : Guillaume MENGUY * Pierre-Yves MAHIEU - suppléant : Jean-Michel LE PENNEC * Pierre MEHAIGNERIE - Joseph ERARD * Norbert METAIRIE - Jean-Michel BONHOMME * Thierry PIRIOU - Yvon LE COUSSE * Yves QUESTEL - Jean-Pierre RIVOAL Collège 2 (communautés de communes et communes isolées * Loïc CAURET - suppléant : Daniel BARON * Nicolas FLOCH - suppléant : Bernard FLOCH * Joseph LE LEZ - suppléant : Luc GALLARD * René LE MOULLEC - suppléant : Jean-Pierre LE FUR * Joseph MENARD - suppléant : Dominique DENIEUL |